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Marques déposées par l'association loi 1901 Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises
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CARREFOURS POUR L'EMPLOI ARMÉES / COLLECTIVITÉS / ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARREFOURS POUR L'EMPLOI ARMÉES / COLLECTIVITÉS / ENTREPRISES
Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3971256
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/12/2022
CARREFOURS POUR L\'EMPLOI ARMÉES / COLLECTIVITÉS / ENTREPRISES de Carrefours pour l\'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises

Présentation de la marque CARREFOURS POUR L'EMPLOI ARMÉES / COLLECTIVITÉS / ENTREPRISES

Déposée le 26 décembre 2012 par l'association loi 1901 Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CARREFOURS POUR L'EMPLOI ARMÉES / COLLECTIVITÉS / ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises domicilié(e) Ecole Militaire, 1 place Joffre, Case 29 - 75700 - PARIS SP 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 945 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises domicilié(e) Ecole Militaire, 1 place Joffre, Case 29 - 75700 - PARIS SP 07 - France.

La marque CARREFOURS POUR L'EMPLOI ARMÉES / COLLECTIVITÉS / ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREFOURS POUR L'EMPLOI ARMÉES / COLLECTIVITÉS / ENTREPRISES est expirée depuis le 26 décembre 2022.

Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : C ARMEES/COLLECTIVITES/ENTREPRISES CARREFOURS POUR L'EMPLOI


Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises, Association loi 1901 - Ecole Militaire, 1 place Joffre, Case 29 - 75700 - PARIS SP 07 - France - SIREN 432945483


Carrefours pour l'Emploi Armées/Collectivités/Entreprises - Ecole Militaire, 1 place Joffre, Case 29 - 75700 - PARIS SP 07 - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Republication pour erratum - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; Diffusion de conseils et informations en matière d'emploi, formation, orientation et reconversions professionnelles sur un réseau informatique ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation de forums, conseil, information en matière d'emploi, formation, orientation et reconversion professionnelles.